FEUERLÖSCHVERFAHREN UND -SYSTEM

Brevet européen · EP1517728 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1517728
Numéro de demande
EP03735733
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
24 juin 2003
Publié
30 mars 2005
Délivré
24 déc. 2008
Radié
30 juin 2012
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A62C 3/00 (2006.01)
A62C 2/08 (2006.01)
A62C 31/02 (2006.01)
A62C 35/00 (2006.01)
Priorité
FI 20021274 28.06.2002
Demande PCT
PCT/FI2003/000512 24.06.2003
Publication PCT
WO2004/002575 08.01.2004
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 janv. 2013

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.01.2013

  2. 12 févr. 2009

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Frei Patentanwaltsbüro, Postfach 1771, 8032 Zürich

    Publié dans Swissreg le 12.02.2009

  3. 24 déc. 2008

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 24.12.2008

Parties

Inventeur

SUNDHOLM, Göran

FIN-04310 Tuusula, FI

TUOMISAARI, Maarit

FIN-02180 Espoo, FI

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.