FEUERLÖSCHVERFAHREN UND -SYSTEM
Brevet européen · EP1517728 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1517728
- Numéro de demande
- EP03735733
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 24 juin 2003
- Publié
- 30 mars 2005
- Délivré
- 24 déc. 2008
- Radié
- 30 juin 2012
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A62C 3/00 (2006.01)A62C 2/08 (2006.01)A62C 31/02 (2006.01)A62C 35/00 (2006.01)
- Priorité
- FI 20021274 28.06.2002
- Demande PCT
- PCT/FI2003/000512 24.06.2003
- Publication PCT
- WO2004/002575 08.01.2004
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 janv. 2013
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.01.2013
- 12 févr. 2009
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Frei Patentanwaltsbüro, Postfach 1771, 8032 Zürich
Publié dans Swissreg le 12.02.2009
- 24 déc. 2008
Délivré
Publié dans Swissreg le 24.12.2008
Parties
Inventeur
SUNDHOLM, Göran
FIN-04310 Tuusula, FI
TUOMISAARI, Maarit
FIN-02180 Espoo, FI
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.