Stempel mit Halterungssystem für eine Abstreiferplatte

Brevet européen · EP1517760 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1517760
Numéro de demande
EP03734463
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
6 juin 2003
Publié
30 mars 2005
Délivré
31 déc. 2008
Radié
30 juin 2009
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B21D 45/00 (2006.01)
Priorité
US 165052 07.06.2002
Demande PCT
PCT/US2003/018010 06.06.2003
Publication PCT
WO2003/103872 18.12.2003
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 janv. 2010

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.01.2010

  2. 31 déc. 2008

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 31.12.2008

Parties

Inventeur

ROSENE, Ronald, G.

Coon Rapids, MN 55448, US

TIMP, Richard, L.

Vadnais Heights, MN 55127, US

ROBINSON, Verlon

Coon Rapids, MN 55433, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.