Stempel mit Halterungssystem für eine Abstreiferplatte
Brevet européen · EP1517760 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1517760
- Numéro de demande
- EP03734463
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 6 juin 2003
- Publié
- 30 mars 2005
- Délivré
- 31 déc. 2008
- Radié
- 30 juin 2009
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B21D 45/00 (2006.01)
- Priorité
- US 165052 07.06.2002
- Demande PCT
- PCT/US2003/018010 06.06.2003
- Publication PCT
- WO2003/103872 18.12.2003
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 20 janv. 2010
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 20.01.2010
- 31 déc. 2008
Délivré
Publié dans Swissreg le 31.12.2008
Parties
Inventeur
ROSENE, Ronald, G.
Coon Rapids, MN 55448, US
TIMP, Richard, L.
Vadnais Heights, MN 55127, US
ROBINSON, Verlon
Coon Rapids, MN 55433, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.