STRAHLUNGSABSCHIRMENDE MATERIALIEN

Brevet européen · EP1517777 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1517777
Numéro de demande
EP03740321
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
24 juin 2003
Publié
30 mars 2005
Délivré
21 nov. 2018
Radié
30 juin 2019
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C08K 3/013 (2018.01)
B29C 55/00 (2006.01)
B29C 70/58 (2006.01)
Priorité
EP 02078294 02.07.2002
Demande PCT
PCT/EP2003/006640 24.06.2003
Publication PCT
WO2004/005011 15.01.2004
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 janv. 2020

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.01.2020

  2. 21 nov. 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 21.11.2018

Parties

Titulaire

INEOS Manufacturing Belgium NV

Scheldelaan 482, 2040 Antwerpen, BE

Inventeur

LAMBERT, Yves-Julien

B-1325 Chaumont Gistoux, BE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.