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Brevet européen · EP1517832 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1517832
Numéro de demande
EP03728188
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
13 mai 2003
Publié
30 mars 2005
Délivré
22 juil. 2009
Radié
31 mai 2010
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B63H 1/20 (2006.01)
Priorité
SE 0201962 25.06.2002
Demande PCT
PCT/SE2003/000777 13.05.2003
Publication PCT
WO2004/000640 31.12.2003
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 déc. 2010

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.12.2010

  2. 22 juil. 2009

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 22.07.2009

Parties

Titulaire

AB Volvo Penta

AB VOLVO PENTA

405 08 Göteborg, SE

Inventeur

MANSSON, Staffan

S-471 60 Myggenäs, SE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.