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Brevet européen · EP1517833 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1517833
Numéro de demande
EP03728192
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
20 mai 2003
Publié
30 mars 2005
Délivré
20 mai 2009
Radié
31 mai 2009
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B63H 21/38 (2006.01)
C23F 13/10 (2006.01)
Priorité
SE 0201963 25.06.2002
Demande PCT
PCT/SE2003/000808 20.05.2003
Publication PCT
WO2004/000641 31.12.2003
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 déc. 2009

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.12.2009

  2. 20 mai 2009

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 20.05.2009

Parties

Titulaire

AB Volvo Penta

AB VOLVO PENTA

405 08 Göteborg, SE

Inventeur

HEDLUND, Benny

S-430 91 Hönö, SE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.