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Brevet européen · EP1517843 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1517843
Numéro de demande
EP03755151
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
27 mai 2003
Publié
30 mars 2005
Délivré
29 nov. 2006
Radié
29 nov. 2006
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
B65D 77/04 (2006.01)
Priorité
EP 02291282 27.05.2002
Demande PCT
PCT/EP2003/005719 27.05.2003
Publication PCT
WO2003/099677 04.12.2003
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 juin 2007

    Modification

    Publié dans la +pat+ no 11 de l'année 2007

  2. 29 déc. 2006

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 24 de l'année 2006

Parties

Titulaire

Johnson & Johnson Consumer France SAS

1, rue Camille Desmoulins, 92787 Issy les Moulineaux Cedex 9, FR

Inventeur

DAVID, Alexandre

F-76000 Rouen, FR

EGLI, Reto

CH-6003 Luzern

GRANDHAYE, Sandra

F-27340 Les Damps, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.