FURET D'INSTALLATION D'UN CABLE DANS UN CONDUIT
Brevet européen · EP1518307 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1518307
- Numéro de demande
- EP03722170
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 2 juin 2003
- Publié
- 30 mars 2005
- Délivré
- 12 juil. 2006
- Radié
- 2 juin 2023
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- H02G 1/08 (2006.01)
- Priorité
- CH 114302 01.07.2002
- Demande PCT
- PCT/CH2003/000344 02.06.2003
- Publication PCT
- WO2004/004086 08.01.2004
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 2 juin 2023
Durée maximale atteinte
Publié dans Swissreg le 02.06.2023
- 1 juil. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2022
- 15 juil. 2011
Adresse modifiée
- Mandataire
- Novagraaf Switzerland S.A., Avenue du Pailly 25, 1220 Les Avanchets → Novagraaf Switzerland SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex
Publié dans Swissreg le 15.07.2011
- 9 juil. 2010
Adresse modifiée
- Mandataire
- WILLIAM BLANC & CIE, Conseils en Propriété Industrielle SA, Avenue du Pailly 25, 1220 Les Avanchets → Novagraaf Switzerland S.A., Avenue du Pailly 25, 1220 Les Avanchets
Publié dans Swissreg le 09.07.2010
- 31 août 2006
Mandataire inscrit
- Mandataire
- WILLIAM BLANC & CIE, Conseils en Propriété Industrielle SA, Avenue du Pailly 25, 1220 Les Avanchets
Publié dans la +pat+ no 16 de l'année 2006
- 14 juil. 2006
Délivré
Publié dans la +pat+ no 13 de l'année 2006
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.