Bodenablauf
Brevet européen · EP1518969 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1518969
- Numéro de demande
- EP04019574
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 18 août 2004
- Publié
- 30 mars 2005
- Délivré
- 11 juil. 2007
- Radié
- 11 juil. 2007
- Motif
- Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Classes CIB
- E03F 5/04 (2006.01)
- Priorité
- DK 200301397 26.09.2003
- Langue du dépôt
- danois
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 31 janv. 2008
Modification
Publié dans la +pat+ no 2 de l'année 2008
- 31 juil. 2007
Délivré
Publié dans la +pat+ no 14 de l'année 2007
Parties
Inventeur
Lohmann, Hans
4180 Soro, DK
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.