Bodenablauf

Brevet européen · EP1518969 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1518969
Numéro de demande
EP04019574
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
18 août 2004
Publié
30 mars 2005
Délivré
11 juil. 2007
Radié
11 juil. 2007
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
E03F 5/04 (2006.01)
Priorité
DK 200301397 26.09.2003
Langue du dépôt
danois
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 31 janv. 2008

    Modification

    Publié dans la +pat+ no 2 de l'année 2008

  2. 31 juil. 2007

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 14 de l'année 2007

Parties

Inventeur

Lohmann, Hans

4180 Soro, DK

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.