FINISHING-PULVER

Brevet européen · EP1519762 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1519762
Numéro de demande
EP03762823
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
9 juil. 2003
Publié
6 avr. 2005
Délivré
7 janv. 2009
Radié
31 juil. 2009
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61L 31/14 (2006.01)
A61L 31/02 (2006.01)
A61F 6/04 (2006.01)
Priorité
GB 0215905 09.07.2002
Demande PCT
PCT/GB2003/002979 09.07.2003
Publication PCT
WO2004/004797 15.01.2004
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 févr. 2010

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 17.02.2010

  2. 7 janv. 2009

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 07.01.2009

Parties

Titulaire

LRC Products Limited

LRC PRODUCTS LIMITED

35 New Bridge Street, London EC4V 6BW, GB

Inventeur

HILL, David Michael

Bishops Stortford, Hertforshire CM22 6LT, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.