BLASENSCHUTZ FÜR SPIRALFÖRMIG GEWICKELTE ELEMENTE

Brevet européen · EP1519782 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1519782
Numéro de demande
EP03739240
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
20 juin 2003
Publié
6 avr. 2005
Délivré
23 sept. 2009
Radié
30 juin 2010
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B01D 63/10 (2006.01)
B01D 65/00 (2006.01)
B01D 69/06 (2006.01)
Priorité
US 390451 P 21.06.2002
Demande PCT
PCT/US2003/019582 20.06.2003
Publication PCT
WO2004/000445 31.12.2003
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 janv. 2011

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.01.2011

  2. 23 sept. 2009

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 23.09.2009

Parties

Titulaire

GE OSMONICS, INC.

GE Osmonics, Inc.

5951 Clearwater Drive, Minnetonka, MN 55343-8995, US

Inventeur

DE LA CRUZ, Deborah

Vista, CA 92083, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.