MESSVORRICHTUNG
Brevet européen · EP1519800 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1519800
- Numéro de demande
- EP03706196
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 14 mars 2003
- Publié
- 6 avr. 2005
- Délivré
- 8 août 2007
- Radié
- 31 mars 2008
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B21D 5/02 (2006.01)
- Priorité
- CH 4462002 14.03.2002
- Demande PCT
- PCT/CH2003/000170 14.03.2003
- Publication PCT
- WO2003/076099 18.09.2003
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 22 oct. 2008
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 22.10.2008
- 31 août 2007
Délivré
Publié dans la +pat+ no 16 de l'année 2007
Parties
Titulaire
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.