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Brevet européen · EP1519839 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1519839
Numéro de demande
EP03740764
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
1 juil. 2003
Publié
6 avr. 2005
Délivré
5 oct. 2011
Radié
31 juil. 2012
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B41J 11/00 (2006.01)
Priorité
GB 0215168 01.07.2002
GB 0229825 20.12.2002
Demande PCT
PCT/GB2003/002834 01.07.2003
Publication PCT
WO2004/002746 08.01.2004
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 févr. 2013

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.02.2013

  2. 5 oct. 2011

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 05.10.2011

Parties

Titulaire

Inca Digital Printers Limited

511 Coldhams Lane, Cambridge CB1 3JS, GB

Inventeur

VOSAHLO, Jindrich

Royston, Cambridgeshire SG8 0SD, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.