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Brevet européen · EP1519933 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1519933
- Numéro de demande
- EP03762514
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 25 juin 2003
- Publié
- 6 avr. 2005
- Délivré
- 12 mai 2010
- Radié
- 30 juin 2010
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C07D 453/02 (2006.01)C07D 487/08 (2006.01)A61K 31/439 (2006.01)A61K 31/407 (2006.01)A61P 1/00 (2006.01)A61P 11/00 (2006.01)A61P 13/00 (2006.01)
- Priorité
- ES 200201539 P 02.07.2002
- Demande PCT
- PCT/EP2003/006708 25.06.2003
- Publication PCT
- WO2004/005285 15.01.2004
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 janv. 2011
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 19.01.2011
- 12 mai 2010
Délivré
Publié dans Swissreg le 12.05.2010
Parties
Inventeur
PRAT QUINONES, Maria
E-08003, Barcelona, ES
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.