MEMBRANEN AUS POLYARYLAT-GIESSFOLIEN

Brevet européen · EP1519983 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1519983
Numéro de demande
EP03761555
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
30 juin 2003
Publié
6 avr. 2005
Délivré
23 avr. 2014
Radié
30 juin 2014
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C08J 5/18 (2006.01)
C08L 67/03 (2006.01)
C08G 63/193 (2006.01)
H04R 7/00 (2006.01)
Priorité
EP 02014418 28.06.2002
Demande PCT
PCT/EP2003/006905 30.06.2003
Publication PCT
WO2004/003062 08.01.2004
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 janv. 2015

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.01.2015

  2. 23 avr. 2014

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 23.04.2014

Parties

Inventeur

NICK, Jürgen

79395 Neuenburg, DE

SIEMANN, Ulrich

79576 Weil am Rhein, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.