GENES DU CHROMOSOME 9 IMPLIQUES DANS LA CANITIE PRECOCE

Brevet européen · EP1520044 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1520044
Numéro de demande
EP03755586
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
9 juil. 2003
Publié
6 avr. 2005
Délivré
10 déc. 2008
Radié
31 juil. 2009
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C12Q 1/68 (2006.01)
A61K 8/00 (2006.01)
Priorité
FR 0208696 10.07.2002
FR 0304360 08.04.2003
Demande PCT
PCT/FR2003/002154 09.07.2003
Publication PCT
WO2004/007742 22.01.2004
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 févr. 2010

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 17.02.2010

  2. 10 déc. 2008

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 10.12.2008

Parties

Titulaire

L'OREAL

L'ORÉAL

14, rue Royale, 75008 Paris, FR

Inventeur

DE LACHARRIERE, Olivier

F-75015 Paris, FR

BLOUIN, Jean-Louis

F-74100 Ville-La-Grand, FR

DELOCHE, Claire

F-75015 Paris, FR

ANTONARAKIS, Stylianos

CH-1205 Genève

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.