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Brevet européen · EP1520073 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1520073
- Numéro de demande
- EP03762526
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 26 juin 2003
- Publié
- 6 avr. 2005
- Délivré
- 18 janv. 2012
- Radié
- 30 juin 2017
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- D21H 17/57 (2006.01)C09K 11/00 (2006.01)
- Priorité
- EP 02405565 05.07.2002
- Demande PCT
- PCT/EP2003/006789 26.06.2003
- Publication PCT
- WO2004/005617 15.01.2004
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 janv. 2018
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 24.01.2018
- 29 sept. 2016
Transféré
- Titulaire
- Clariant International Ltd., Rothausstrasse 61, 4132 Muttenz → Archroma IP GmbH, Neuhofstrasse 11, 4153 Reinach
Publié dans Swissreg le 29.09.2016
- 8 févr. 2014
Mandataire inscrit
- Mandataire
- E. Blum & Co. AG, Patent- und Markenanwälte VSP, Vorderberg 11, 8044 Zürich
Publié dans Swissreg le 08.02.2014
- 8 févr. 2014
Transféré
- Titulaire
- BASF SE, 67056 Ludwigshafen, Allemagne → Clariant International Ltd., Rothausstrasse 61, 4132 Muttenz
Publié dans Swissreg le 08.02.2014
- 8 févr. 2012
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Schmauder & Partner AG, Patent- und Markenanwälte VSP, Zwängiweg 7, 8038 Zürich
Publié dans Swissreg le 08.02.2012
- 18 janv. 2012
Délivré
Publié dans Swissreg le 18.01.2012
Parties
Inventeur
F-68640 Waldighoffen, FR
F-68480 Moernach, FR
CH-4142-Münchenstein
CH-4124 Schönenbuch
CH-4153 Reinach
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.