ROULEMENT

Brevet européen · EP1520111 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1520111
Numéro de demande
EP03752686
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Maintenu sous une forme modifiée
Déposé
8 mai 2003
Publié
6 avr. 2005
Délivré
11 janv. 2006
Radié
8 mai 2023
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
F16C 33/32 (2006.01)
Priorité
CH 813022002 15.05.2002
Demande PCT
PCT/CH2003/000297 08.05.2003
Publication PCT
WO2003/098063 27.11.2003
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 8 mai 2023

    Durée maximale atteinte

    Publié dans Swissreg le 08.05.2023

  2. 22 sept. 2021

    Mandataire radié

    Mandataire
    Cabinet Roland Nithardt, Conseils en Propriété Industrielle S.A., Y-Parc, rue Galilée, 1400 Yverdon-les-Bains (supprimé)

    Publié dans Swissreg le 22.09.2021

  3. 2 juin 2018

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Actosphère Sàrl, Y-Parc Swiss Technopole, Rue Galilée 7, 1400 Yverdon-les-Bains

    Publié dans Swissreg le 02.06.2018

  4. 26 mars 2009

    Modification

    Publié dans Swissreg le 26.03.2009

  5. 28 avr. 2006

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Cabinet Roland Nithardt, Conseils en Propriété Industrielle S.A., Y-Parc, rue Galilée, 1400 Yverdon-les-Bains

    Publié dans la +pat+ no 8 de l'année 2006

  6. 13 janv. 2006

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 1 de l'année 2006

Parties

Titulaire

MPS Micro Precision Systems AG

Eckweg 8, 2504 Biel/Bienne

Mandataire

Actosphère Sàrl

Y-Parc Swiss Technopole Rue Galilée 7, 1400 Yverdon-les-Bains

Inventeur

PARIETTI, Patrice

CH-2560 Nidau

LAAGER, Alain

CH-2603 Péry

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.