ENGRENAGE DE PRECISION

Brevet européen · EP1520123 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1520123
Numéro de demande
EP03724759
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Maintenu sous une forme modifiée
Déposé
27 mai 2003
Publié
6 avr. 2005
Délivré
11 juil. 2007
Radié
28 mai 2023
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
F16H 55/16 (2006.01)
F16H 35/10 (2006.01)
Priorité
EP 02405583 10.07.2002
Demande PCT
PCT/CH2003/000333 27.05.2003
Publication PCT
WO2004/008004 22.01.2004
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 28 mai 2023

    Durée maximale atteinte

    Publié dans Swissreg le 28.05.2023

  2. 23 sept. 2021

    Mandataire radié

    Mandataire
    GLN S.A., Puits-Godet 8A, 2000 Neuchâtel (supprimé)

    Publié dans Swissreg le 23.09.2021

  3. 19 nov. 2019

    Licence inscrite

    Preneur de licence
    Van Cleef & Arpels SA, Route des Biches 8, 1752 Villars-sur-Glâne

    Publié dans Swissreg le 19.11.2019

  4. 25 juil. 2013

    Transféré

    Titulaire
    Technical Watch Research Limited, 6th. Floor,, 94 Wigmore Street, London W1U 3RF, Royaume-Uni → Nogerah Sàrl, Rue Emma-Kammacher 6, 1217 Meyrin

    Publié dans Swissreg le 25.07.2013

  5. 15 mars 2012

    Modification

    Publié dans Swissreg le 15.03.2012

  6. 26 sept. 2008

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    e-Patent SA, Attn: Francois-Régis Richard, Rue Saint-Honoré 1, Case postale 2510, 2001 Neuchâtel

    Publié dans Swissreg le 26.09.2008

  7. 15 nov. 2007

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    GLN S.A., Puits-Godet 8A, 2000 Neuchâtel

    Publié dans la +pat+ no 21 de l'année 2007

  8. 31 juil. 2007

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 14 de l'année 2007

Parties

Titulaire

Nogerah Sàrl

Rue Emma-Kammacher 6, 1217 Meyrin

Mandataire

e-Patent SA

Attn: Francois-Régis Richard Rue Saint-Honoré 1 Case postale 2510, 2001 Neuchâtel

Inventeur

WIEDERRECHT, Jean-Marc

CH-1233 Bernex

Preneur de licence

Van Cleef & Arpels SA

Route des Biches 8, 1752 Villars-sur-Glâne

Radiée du registre

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.