Behälterbehandlungsmaschine

Brevet européen · EP1520813 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1520813
Numéro de demande
EP04013809
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
11 juin 2004
Publié
6 avr. 2005
Délivré
13 août 2008
Radié
30 juin 2009
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B65G 47/84 (2006.01)
B67C 7/00 (2006.01)
Priorité
DE 10345317 30.09.2003
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 janv. 2010

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.01.2010

  2. 13 août 2008

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 13.08.2008

Parties

Titulaire

KHS AG

Juchostrasse 20, 44143 Dortmund, DE

Inventeur

Till, Volker

65719 Hofheim/Taunus, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.