Türflügel

Brevet européen · EP1520954 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1520954
Numéro de demande
EP04019109
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
12 août 2004
Publié
6 avr. 2005
Délivré
16 avr. 2008
Radié
31 août 2008
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
E06B 3/82 (2006.01)
E05D 5/06 (2006.01)
Priorité
DE 10345870 01.10.2003
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 mars 2009

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.03.2009

  2. 15 mai 2008

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 9 de l'année 2008

Parties

Titulaire

Novoferm GmbH

Isselburger Strasse 31, 46459 Rees, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.