Fluidbetätigter Drehantrieb
Brevet européen · EP1520996 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1520996
- Numéro de demande
- EP04022116
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 17 sept. 2004
- Publié
- 6 avr. 2005
- Délivré
- 18 avr. 2007
- Radié
- 30 sept. 2008
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F15B 15/12 (2006.01)F15B 15/24 (2006.01)F15B 15/22 (2006.01)F15B 15/28 (2006.01)F03C 4/00 (2006.01)
- Priorité
- DE 10346091 04.10.2003
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 22 avr. 2009
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 22.04.2009
- 15 mai 2007
Délivré
Publié dans la +pat+ no 9 de l'année 2007
Parties
Inventeur
Feyrer, Thomas
73732 Esslingen, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.