Fluidbetätigter Drehantrieb

Brevet européen · EP1520996 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1520996
Numéro de demande
EP04022116
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
17 sept. 2004
Publié
6 avr. 2005
Délivré
18 avr. 2007
Radié
30 sept. 2008
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F15B 15/12 (2006.01)
F15B 15/24 (2006.01)
F15B 15/22 (2006.01)
F15B 15/28 (2006.01)
F03C 4/00 (2006.01)
Priorité
DE 10346091 04.10.2003
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 avr. 2009

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.04.2009

  2. 15 mai 2007

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 9 de l'année 2007

Parties

Inventeur

Feyrer, Thomas

73732 Esslingen, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.