Schwingsystem
Brevet européen · EP1521140 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1521140
- Numéro de demande
- EP04019537
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 18 août 2004
- Publié
- 6 avr. 2005
- Délivré
- 30 sept. 2009
- Radié
- 17 août 2024
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- G04B 18/02 (2006.01)
- Priorité
- DE 10345918 02.10.2003
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 17 août 2024
Durée maximale atteinte
Publié dans Swissreg le 17.08.2024
- 12 sept. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 12.09.2023
- 1 sept. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.09.2022
- 30 sept. 2009
Délivré
Publié dans Swissreg le 30.09.2009
Parties
Inventeur
Geyer, Helmut
01768 Glashütte, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.