Selbstklebeetikett für einen Prospekt
Brevet européen · EP1521228 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1521228
- Numéro de demande
- EP04405610
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 27 sept. 2004
- Publié
- 6 avr. 2005
- Délivré
- 20 oct. 2010
- Radié
- 30 sept. 2014
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G09F 3/02 (2006.01)G09F 3/10 (2006.01)
- Priorité
- CH 16802003 03.10.2003
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 22 avr. 2015
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 22.04.2015
- 11 déc. 2010
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Isler & Pedrazzini AG, Postfach 1772, 8027 Zürich
Publié dans Swissreg le 11.12.2010
- 20 oct. 2010
Délivré
Publié dans Swissreg le 20.10.2010
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.