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Brevet européen · EP1521562 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1521562
- Numéro de demande
- EP03724638
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 30 mai 2003
- Publié
- 13 avr. 2005
- Délivré
- 11 janv. 2012
- Radié
- 31 mai 2012
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61F 13/02 (2006.01)A61F 5/56 (2006.01)A63B 23/18 (2006.01)A63B 71/00 (2006.01)A61M 29/00 (2006.01)
- Priorité
- AU PS275402 31.05.2002
- Demande PCT
- PCT/AU2003/000657 30.05.2003
- Publication PCT
- WO2003/101359 11.12.2003
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 déc. 2012
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 19.12.2012
- 11 janv. 2012
Délivré
Publié dans Swissreg le 11.01.2012
Parties
Inventeur
STRATTON, Barrie
Bridgewater, S.A. 5155, AU
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.