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Brevet européen · EP1521798 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1521798
Numéro de demande
EP03718801
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
9 mai 2003
Publié
13 avr. 2005
Délivré
27 janv. 2010
Radié
31 mai 2010
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C08G 77/38 (2006.01)
C08G 77/388 (2006.01)
Priorité
EP 02015849 16.07.2002
Demande PCT
PCT/EP2003/004892 09.05.2003
Publication PCT
WO2004/007592 22.01.2004
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 déc. 2010

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.12.2010

  2. 27 janv. 2010

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 27.01.2010

Parties

Titulaire

DSM IP Assets B.V.

Het Overloon 1, 6411 TE Heerlen, NL

Inventeur

BERG-SCHULTZ, Katja

CH-4303 Kaiseraugst

HUBER, Ulrich

CH-8703 Erlenbach

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.