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Brevet européen · EP1521816 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1521816
- Numéro de demande
- EP03735606
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 12 juin 2003
- Publié
- 13 avr. 2005
- Délivré
- 9 janv. 2008
- Radié
- 30 juin 2008
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C10B 31/08 (2006.01)C10B 31/02 (2006.01)
- Priorité
- DE 10232279 16.07.2002
- Demande PCT
- PCT/EP2003/006154 12.06.2003
- Publication PCT
- WO2004/007640 22.01.2004
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 janv. 2009
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 21.01.2009
- 31 janv. 2008
Délivré
Publié dans la +pat+ no 2 de l'année 2008
Parties
Inventeur
KOLASSA, Oliver
44797 Bochum, DE
SCHÜCKER, Franz-Josef
44577 Castrop-Rauxel, DE
BAST, Claus-Jürgen
40625 Düsseldorf, DE
SCHOLTEN, Jan
45277 Essen, DE
POLYAKOV, Anatoly
45133 Essen, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.