DISPOSITIF D'ECHAPPEMENT

Brevet européen · EP1522001 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1522001
Numéro de demande
EP03732164
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
7 juil. 2003
Publié
13 avr. 2005
Délivré
9 août 2006
Radié
31 juil. 2011
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G04B 15/14 (2006.01)
Priorité
CH 122002 11.07.2002
Demande PCT
PCT/CH2003/000450 07.07.2003
Publication PCT
WO2004/008258 22.01.2004
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 févr. 2012

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.02.2012

  2. 31 août 2006

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 16 de l'année 2006

Parties

Titulaire

Detra SA

Rue du Cornouiller 4, CH-2502 Bienne

Patek, Philippe S.A.

PATEK PHILIPPE S.A.

141, chemin du Pont-du-Centenaire, 1228 Plan-Les-Ouates

Inventeur

TU, Xuan, Mai

CH-1024 Ecublens

SCHWAB, Michel

CH-2502 Bienne

MUSY, Jean-Pierre

CH-1268 Begnins

DEVAUD, François

CH-1207 Genève

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.