TOURBILLON

Brevet européen · EP1522003 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1522003
Numéro de demande
EP03737810
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
9 juil. 2003
Publié
13 avr. 2005
Délivré
8 avr. 2009
Radié
9 juil. 2023
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
G04B 17/28 (2006.01)
Priorité
CH 120902 09.07.2002
Demande PCT
PCT/CH2003/000462 09.07.2003
Publication PCT
WO2004/006025 15.01.2004
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 9 juil. 2023

    Durée maximale atteinte

    Publié dans Swissreg le 09.07.2023

  2. 8 août 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 08.08.2022

  3. 17 mai 2017

    Adresse modifiée

    Titulaire
    Watch-U Licence AG, Rue du Champ-Fleuri 27, 2720 Tramelan → Dimier 1738, Manufacture de Haute Horlogerie Artisanale SA, Rue du Champ-Fleuri 27, 2720 Tramelan

    Publié dans Swissreg le 17.05.2017

  4. 29 mai 2009

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    e-PATENT S.A., RUE SAINT-HONORE, 1, 2001 NEUCHÂTEL

    Publié dans Swissreg le 29.05.2009

  5. 8 avr. 2009

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 08.04.2009

Parties

Titulaire

Dimier 1738, Manufacture de Haute Horlogerie Artisanale SA

Rue du Champ-Fleuri 27, 2720 Tramelan

Radiée du registre

Mandataire

e-Patent SA

e-PATENT S.A.

RUE SAINT-HONORE, 1, 2001 NEUCHÂTEL

Inventeur

JANSEN, Rob, E., A.

NL-3768 ME Sust, NL

LAGLER, Louis

CH-8037 Zürich

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.