DISPOSITIF D'AIDE AUDITIVE PARTIELLEMENT IMPLANTE
Brevet européen · EP1522208 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1522208
- Numéro de demande
- EP03760752
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 19 juin 2003
- Publié
- 13 avr. 2005
- Délivré
- 1 sept. 2010
- Radié
- 19 juin 2023
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- H04R 25/00 (2006.01)
- Priorité
- FR 0207738 21.06.2002
- Demande PCT
- PCT/FR2003/001889 19.06.2003
- Publication PCT
- WO2004/002193 31.12.2003
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 mai 2024
Mandataire radié
- Mandataire
- Novagraaf International SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex (supprimé)
Publié dans Swissreg le 21.05.2024
- 21 mai 2024
Transféré
- Titulaire
- NEURELEC, 2720 Chemin de Saint Bernard, 06220 Vallauris, France → Oticon Medical A/S, Kongebakken 9, 2765 Smørum, Danemark
Publié dans Swissreg le 21.05.2024
- 19 juin 2023
Durée maximale atteinte
Publié dans Swissreg le 19.06.2023
- 1 juil. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2022
- 23 sept. 2021
Mandataire radié
- Mandataire
- Novagraaf Switzerland SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex (supprimé)
Publié dans Swissreg le 23.09.2021
- 26 mars 2013
Transféré
- Titulaire
- MXM, 2720, chemin St. Bernard, 06220 Vallauris, France → NEURELEC, 2720 Chemin de Saint Bernard, 06220 Vallauris, France
Publié dans Swissreg le 26.03.2013
- 26 mars 2013
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Novagraaf International SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex
Publié dans Swissreg le 26.03.2013
- 15 juil. 2011
Adresse modifiée
- Mandataire
- Novagraaf Switzerland S.A., Avenue du Pailly 25, 1220 Les Avanchets → Novagraaf Switzerland SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex
Publié dans Swissreg le 15.07.2011
2 entrées antérieures
- 15 janv. 2011
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Novagraaf Switzerland S.A., Avenue du Pailly 25, 1220 Les Avanchets
Publié dans Swissreg le 15.01.2011
- 1 sept. 2010
Délivré
Publié dans Swissreg le 01.09.2010
Parties
Inventeur
F-06600 Antibes, FR
F-06160 Juan-les-Pins, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.