Cursore con due tiretti
Brevet européen · EP1522231 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1522231
- Numéro de demande
- EP03405910
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 22 déc. 2003
- Publié
- 13 avr. 2005
- Délivré
- 6 déc. 2006
- Radié
- 31 déc. 2011
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A44B 19/30 (2006.01)
- Priorité
- CH 16972003 07.10.2003
- Langue du dépôt
- italien
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 juil. 2012
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 18.07.2012
- 15 oct. 2007
Adresse modifiée
- Titulaire
- Crelux Holding SA, Via Catenazzi 23, 6850 Mendrisio → Riri Group SA, Via Catenazzi 23, 6850 Mendrisio
Publié dans la +pat+ no 19 de l'année 2007
- 31 janv. 2007
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Fiammenghi-Fiammenghi, Via San Gottardo 15, 6900 Lugano
Publié dans la +pat+ no 2 de l'année 2007
- 29 déc. 2006
Délivré
Publié dans la +pat+ no 24 de l'année 2006
Parties
Mandataire
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.