Knochenschneidevorrichtung

Brevet européen · EP1522265 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1522265
Numéro de demande
EP04256143
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
4 oct. 2004
Publié
13 avr. 2005
Délivré
7 janv. 2009
Radié
31 oct. 2009
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61B 17/17 (2006.01)
Priorité
US 680902 08.10.2003
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 mai 2010

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.05.2010

  2. 7 janv. 2009

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 07.01.2009

Parties

Inventeur

Cuckler, John M.

Birmingham, Alabama 35223, US

Metzger, Robert

Wakarusa Indiana 46573, US

Schmidt, Kurt

Lafayette Indiana 47904, US

Schlueter, Trevor S.

Leesburg Indiana 46538, US

McKale, James M.

Syracuse Indiana 46457, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.