Instrument chirurgical d'éclairement à grand angle

Brevet européen · EP1522290 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1522290
Numéro de demande
EP04104863
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
4 oct. 2004
Publié
13 avr. 2005
Délivré
24 mai 2006
Radié
31 oct. 2013
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61F 9/007 (2006.01)
Priorité
US 509479 P 08.10.2003
US 697350 30.10.2003
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 mai 2014

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.05.2014

  2. 31 mai 2006

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 10 de l'année 2006

Parties

Inventeur

Hickingbotham, Dyson

PA 19567, Stouchsburg, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.