Giesspfanne
Brevet européen · EP1522358 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1522358
- Numéro de demande
- EP04020981
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 3 sept. 2004
- Publié
- 13 avr. 2005
- Délivré
- 3 déc. 2008
- Radié
- 2 sept. 2024
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- B22D 41/04 (2006.01)B22D 41/02 (2006.01)
- Priorité
- GB 0324025 11.10.2003
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 2 sept. 2024
Durée maximale atteinte
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 02.09.2024
Publié dans Swissreg le 02.09.2024
- 1 oct. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.10.2023
- 1 oct. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.10.2022
- 6 mars 2009
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Isler & Pedrazzini AG, Postfach 1772, 8027 Zürich
Publié dans Swissreg le 06.03.2009
- 3 déc. 2008
Délivré
Publié dans Swissreg le 03.12.2008
Parties
Inventeur
Vincent, Mark
Bedfordshire LU7 8UL, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.