Station du travail d'une machine de transformation d'éléments en plaques

Brevet européen · EP1522512 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1522512
Numéro de demande
EP03405716
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
7 oct. 2003
Publié
13 avr. 2005
Délivré
8 mars 2006
Radié
7 oct. 2023
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
B65H 5/02 (2006.01)
B65H 29/04 (2006.01)
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 7 oct. 2023

    Durée maximale atteinte

    Publié dans Swissreg le 07.10.2023

  2. 1 nov. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2022

  3. 15 mars 2006

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 5 de l'année 2006

Parties

Titulaire

BOBST MEX SA

BOBST S.A.

Case Postale, 1001 Lausanne

Inventeur

Pache, Eric

1377 Oulens s/Echallens

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.