Flaches Wandelement aus Zellulose
Brevet européen · EP1522648 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1522648
- Numéro de demande
- EP04104942
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 8 oct. 2004
- Publié
- 13 avr. 2005
- Délivré
- 14 févr. 2007
- Radié
- 14 févr. 2007
- Motif
- Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Classes CIB
- E04C 2/34 (2006.01)E04C 2/24 (2006.01)
- Priorité
- NL 1024505 10.10.2003
- Langue du dépôt
- néerlandais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 31 août 2007
Modification
Publié dans la +pat+ no 16 de l'année 2007
- 28 févr. 2007
Délivré
Publié dans la +pat+ no 4 de l'année 2007
Parties
Inventeur
Snel, Wilhelmus Jan Reinier Karel
1689 AN, Zwaag, NL
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.