Panik-Stangengriff für Einsteckschlösser

Brevet européen · EP1522662 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1522662
Numéro de demande
EP04023754
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
6 oct. 2004
Publié
13 avr. 2005
Délivré
25 avr. 2007
Radié
25 avr. 2007
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
E05B 65/10 (2006.01)
Priorité
IT mi20031933 08.10.2003
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 31 oct. 2007

    Modification

    Publié dans la +pat+ no 20 de l'année 2007

  2. 31 mai 2007

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 10 de l'année 2007

Parties

Titulaire

ISEO SERRATURE S.p.A

ISEO SERRATURE S.p.A.

Via S. Girolamo, 13, 25055 Pisogne (Brescia), IT

Inventeur

Andreoli, Gian Pietro

25040 Artogne (Brescia), IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.