Elektrische Heizpatrone
Brevet européen · EP1523224 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1523224
- Numéro de demande
- EP03020876
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Maintenu sous une forme modifiée
- Déposé
- 15 sept. 2003
- Publié
- 13 avr. 2005
- Délivré
- 15 févr. 2006
- Radié
- 30 sept. 2007
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H05B 3/42 (2006.01)
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 mai 2008
Radié, taxe impayée
Publié dans la +pat+ no 9 de l'année 2008
- 15 févr. 2006
Délivré
Publié dans la +pat+ no 3 de l'année 2006
Parties
Inventeur
Gschwind, Thomas
67098 Bad Dürkheim, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.