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Brevet européen · EP1523256 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1523256
- Numéro de demande
- EP03764566
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 11 juil. 2003
- Publié
- 20 avr. 2005
- Délivré
- 10 sept. 2008
- Radié
- 31 juil. 2012
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A47C 19/00 (2006.01)
- Priorité
- US 395449 P 11.07.2002
- Demande PCT
- PCT/US2003/021815 11.07.2003
- Publication PCT
- WO2004/006719 22.01.2004
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 20 févr. 2013
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 20.02.2013
- 12 déc. 2008
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Cronin Intellectual Property, Chemin de Précossy 31, 1260 Nyon
Publié dans Swissreg le 12.12.2008
- 10 sept. 2008
Délivré
Publié dans Swissreg le 10.09.2008
Parties
Inventeur
GLADNEY, Richard, F.
Fairburn, GA 30213, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.