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Brevet européen · EP1523256 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1523256
Numéro de demande
EP03764566
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
11 juil. 2003
Publié
20 avr. 2005
Délivré
10 sept. 2008
Radié
31 juil. 2012
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A47C 19/00 (2006.01)
Priorité
US 395449 P 11.07.2002
Demande PCT
PCT/US2003/021815 11.07.2003
Publication PCT
WO2004/006719 22.01.2004
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 févr. 2013

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.02.2013

  2. 12 déc. 2008

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Cronin Intellectual Property, Chemin de Précossy 31, 1260 Nyon

    Publié dans Swissreg le 12.12.2008

  3. 10 sept. 2008

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 10.09.2008

Parties

Inventeur

GLADNEY, Richard, F.

Fairburn, GA 30213, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.