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Brevet européen · EP1523271 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1523271
Numéro de demande
EP02737721
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
26 juin 2002
Publié
20 avr. 2005
Délivré
13 juin 2007
Radié
13 juin 2007
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
A61B 5/042 (2006.01)
A61B 5/06 (2006.01)
Demande PCT
PCT/CH2002/000349 26.06.2002
Publication PCT
WO2004/002303 08.01.2004
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 28 déc. 2007

    Modification

    Publié dans la +pat+ no 24 de l'année 2007

  2. 29 juin 2007

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 12 de l'année 2007

Parties

Titulaire

Endosense S.A.

Route de Satigny 42, 1217 Meyrin

Inventeur

VERIN, Vitali

CH-1225 Chêne-Bourg

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.