Dentalprothese

Brevet européen · EP1523284 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1523284
Numéro de demande
EP03760081
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
13 juin 2003
Publié
20 avr. 2005
Délivré
9 mars 2011
Radié
30 juin 2011
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61C 8/00 (2006.01)
Priorité
GB 0213774 15.06.2002
Demande PCT
PCT/GB2003/002578 13.06.2003
Publication PCT
WO2003/105710 24.12.2003
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 janv. 2012

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.01.2012

  2. 9 mars 2011

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 09.03.2011

Parties

Titulaire

Neoss Limited

Windsor House Cornwall Road, Harrogate HG1 2PW, GB

Inventeur

ENGMAN, Fredrik

S-435 37 Molnlycke, SE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.