MIKROEMULSION ENTHALTEND UV-LICHTSCHUTZFILTER UND/ODER ANTISCHUPPENMITTEL
Brevet européen · EP1523298 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1523298
- Numéro de demande
- EP03787706
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 22 juil. 2003
- Publié
- 20 avr. 2005
- Délivré
- 31 déc. 2008
- Radié
- 31 juil. 2010
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61Q 5/00 (2006.01)A61Q 17/04 (2006.01)A61K 8/06 (2006.01)A61K 8/37 (2006.01)A61K 8/40 (2006.01)A61K 8/46 (2006.01)A61K 8/49 (2006.01)A61K 8/67 (2006.01)
- Priorité
- DE 10233330 22.07.2002
- Demande PCT
- PCT/DE2003/002454 22.07.2003
- Publication PCT
- WO2004/016233 26.02.2004
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 févr. 2011
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.02.2011
- 13 mars 2009
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Troesch Scheidegger Werner AG, Schwäntenmos 14, 8126 Zumikon
Publié dans Swissreg le 13.03.2009
- 31 déc. 2008
Délivré
Publié dans Swissreg le 31.12.2008
Parties
Inventeur
BROCK, Michael
46514 Schermbeck, DE
HANNING, Thorsten
48249 Dülmen, DE
KOBERSTEIN, Eva-Maria
45657 Recklinghausen, DE
NAPIERALA, Heinz
45699 Herten, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.