DUFSTOFF ABGEBENDE VORRICHTUNG
Brevet européen · EP1523340 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1523340
- Numéro de demande
- EP03764877
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 22 juil. 2003
- Publié
- 20 avr. 2005
- Délivré
- 26 avr. 2006
- Radié
- 28 juil. 2023
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- A61L 9/04 (2006.01)A61L 9/03 (2006.01)A61L 9/12 (2006.01)A63J 5/00 (2006.01)
- Priorité
- GB 0217116 24.07.2002
- Demande PCT
- PCT/CH2003/000497 22.07.2003
- Publication PCT
- WO2004/009142 29.01.2004
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 28 juil. 2023
Durée maximale atteinte
Publié dans Swissreg le 28.07.2023
- 1 août 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2022
- 23 sept. 2021
Mandataire radié
- Mandataire
- Givaudan Schweiz AG, Global Patents, Überlandstrasse 138, 8600 Dübendorf (supprimé)
Publié dans Swissreg le 23.09.2021
- 17 août 2019
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Givaudan International SA, Global Patents, Kemptpark 50, 8310 Kemptthal
Publié dans Swissreg le 17.08.2019
- 18 avr. 2012
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Givaudan Schweiz AG, Global Patents, Überlandstrasse 138, 8600 Dübendorf
Publié dans Swissreg le 18.04.2012
- 28 avr. 2006
Délivré
Publié dans la +pat+ no 8 de l'année 2006
Parties
Mandataire
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.