VERBINDUNGSVORRICHTUNG
Brevet européen · EP1523348 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1523348
- Numéro de demande
- EP03765689
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 18 juil. 2003
- Publié
- 20 avr. 2005
- Délivré
- 30 mars 2011
- Radié
- 31 juil. 2012
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61M 1/06 (2006.01)
- Priorité
- US 397439 P 19.07.2002US 600078 20.06.2003US 622720 18.07.2003
- Demande PCT
- PCT/US2003/022408 18.07.2003
- Publication PCT
- WO2004/009151 29.01.2004
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 20 févr. 2013
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 20.02.2013
- 29 avr. 2011
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Isler & Pedrazzini AG, Postfach 1772, 8027 Zürich
Publié dans Swissreg le 29.04.2011
- 30 mars 2011
Délivré
Publié dans Swissreg le 30.03.2011
Parties
Inventeur
ANNIS, Larry, D.
Elgin, IL 60123, US
ROLLIN, Richard
CH-6313 Menzingen
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.