VERBINDUNGSVORRICHTUNG

Brevet européen · EP1523348 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1523348
Numéro de demande
EP03765689
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
18 juil. 2003
Publié
20 avr. 2005
Délivré
30 mars 2011
Radié
31 juil. 2012
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61M 1/06 (2006.01)
Priorité
US 397439 P 19.07.2002
US 600078 20.06.2003
US 622720 18.07.2003
Demande PCT
PCT/US2003/022408 18.07.2003
Publication PCT
WO2004/009151 29.01.2004
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 févr. 2013

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.02.2013

  2. 29 avr. 2011

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Isler & Pedrazzini AG, Postfach 1772, 8027 Zürich

    Publié dans Swissreg le 29.04.2011

  3. 30 mars 2011

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 30.03.2011

Parties

Inventeur

ANNIS, Larry, D.

Elgin, IL 60123, US

ROLLIN, Richard

CH-6313 Menzingen

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.