POMPE PROGRAMMABLE POUR L INJECTION DES MEDICAMENTS
Brevet européen · EP1523353 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1523353
- Numéro de demande
- EP03737822
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 16 juil. 2003
- Publié
- 20 avr. 2005
- Délivré
- 14 déc. 2005
- Radié
- 31 juil. 2008
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61M 5/142 (2006.01)
- Priorité
- EP 02405639 22.07.2002
- Demande PCT
- PCT/CH2003/000477 16.07.2003
- Publication PCT
- WO2004/009159 29.01.2004
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 févr. 2009
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 18.02.2009
- 13 avr. 2006
Mandataire inscrit
- Mandataire
- GLN Gresset & Laesser Neuchâtel, Cabinet de conseils en propriéte industrielle, Puits-Godet 8A, 2000 Neuchâtel
Publié dans la +pat+ no 7 de l'année 2006
- 15 déc. 2005
Délivré
Publié dans la +pat+ no 23 de l'année 2005
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.