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Brevet européen · EP1523372 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1523372
Numéro de demande
EP03765046
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
18 juil. 2003
Publié
20 avr. 2005
Délivré
2 sept. 2009
Radié
31 juil. 2012
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61K 38/25 (2006.01)
A61K 39/395 (2006.01)
A61P 3/04 (2006.01)
Priorité
US 396638 P 19.07.2002
Demande PCT
PCT/EP2003/007849 18.07.2003
Publication PCT
WO2004/009124 29.01.2004
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 févr. 2013

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.02.2013

  2. 2 sept. 2009

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 02.09.2009

Parties

Titulaire

Cytos Biotechnology AG

Wagistrasse 25, 8952 Schlieren

Inventeur

BACHMANN, Martin, F.

CH-8472 Seuzach

FULURIJA, Alma

CH-8952 Schlieren

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.