Abgabesystem für fluide Substanzen
Brevet européen · EP1523385 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1523385
- Numéro de demande
- EP03720501
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 17 avr. 2003
- Publié
- 20 avr. 2005
- Délivré
- 1 août 2007
- Radié
- 30 avr. 2008
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B05C 17/005 (2006.01)B65D 25/48 (2006.01)
- Priorité
- DE 10233051 19.07.2002
- Demande PCT
- PCT/EP2003/004092 17.04.2003
- Publication PCT
- WO2004/009249 29.01.2004
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 nov. 2008
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 19.11.2008
- 31 août 2007
Délivré
Publié dans la +pat+ no 16 de l'année 2007
Parties
Inventeur
MÜLLER, Barbara
89129 Langenau, DE
MANNSCHEDEL, Werner
89129 Langenau, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.