ZIMTSÄUREAMIDDERIVATE
Brevet européen · EP1523469 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1523469
- Numéro de demande
- EP03740425
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 7 juil. 2003
- Publié
- 20 avr. 2005
- Délivré
- 8 oct. 2008
- Radié
- 31 juil. 2010
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C07C 235/34 (2006.01)C07C 255/54 (2006.01)A61K 31/165 (2006.01)A61K 31/275 (2006.01)A61P 25/28 (2006.01)
- Priorité
- EP 02015583 15.07.2002
- Demande PCT
- PCT/EP2003/007231 07.07.2003
- Publication PCT
- WO2004/007429 22.01.2004
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 févr. 2011
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.02.2011
- 8 oct. 2008
Délivré
Publié dans Swissreg le 08.10.2008
Parties
Inventeur
JOLIDON, Synese
CH-4223 Blauen
RODRIGUEZ SARMIENTO, Rosa, Maria
CH-4056 Basel
THOMAS, Andrew, William
CH-4127 Birsfelden
WOSTL, Wolfgang
79639 Grenzach-Wyhlen, DE
WYLER, Rene
CH-8002 Zuerich
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.