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Brevet européen · EP1523478 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1523478
Numéro de demande
EP03764976
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
14 juil. 2003
Publié
20 avr. 2005
Délivré
12 déc. 2007
Radié
31 juil. 2008
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C07D 311/36 (2006.01)
Priorité
EP 02016494 23.07.2002
Demande PCT
PCT/EP2003/007575 14.07.2003
Publication PCT
WO2004/009576 29.01.2004
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 févr. 2009

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.02.2009

  2. 28 déc. 2007

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 24 de l'année 2007

Parties

Titulaire

DSM IP Assets B.V.

Het Overloon, 6411 TE Heerlen, NL

Inventeur

BURDET, Bruno

F-68390 Baldersheim, FR

RUETTIMANN, August

CH-4144 Arlesheim

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.