BEHÄLTERFÖRMIGE VERPACKUNGEN
Brevet européen · EP1523516 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1523516
- Numéro de demande
- EP03765064
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 21 juil. 2003
- Publié
- 20 avr. 2005
- Délivré
- 7 juin 2006
- Radié
- 31 juil. 2007
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C08J 7/04 (2006.01)
- Priorité
- DE 20211075 U 22.07.2002
- Demande PCT
- PCT/EP2003/007921 21.07.2003
- Publication PCT
- WO2004/009685 29.01.2004
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 14 mars 2008
Radié, taxe impayée
Publié dans la +pat+ no 5 de l'année 2008
- 15 juin 2006
Délivré
Publié dans la +pat+ no 11 de l'année 2006
Parties
Inventeur
BÖCKMANN, Alfons
49413 Dinklage, DE
SEYDA, Daniel
49393 Lohne, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.