MOUSSE AVEC UNE BANDE DE MATIÈRE ADHÉSIVE

Brevet européen · EP1523517 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1523517
Numéro de demande
EP03765119
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
16 juil. 2003
Publié
20 avr. 2005
Délivré
9 avr. 2014
Radié
31 juil. 2014
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B32B 37/12 (2006.01)
B29C 44/56 (2006.01)
C09J 7/02 (2006.01)
B29C 44/24 (2006.01)
Priorité
EP 02016095 19.07.2002
Demande PCT
PCT/EP2003/050311 16.07.2003
Publication PCT
WO2004/009686 29.01.2004
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 févr. 2015

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.02.2015

  2. 9 avr. 2014

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 09.04.2014

Parties

Titulaire

NMC S.A.

Gert-Noël-Strasse, 4731 Raeren/Eynatten, BE

Inventeur

DUJARDIN, René

B-4730 RAEREN, BE

MAYERES, Jean-Pierre

B-4700 EUPEN, BE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.